Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMART
Société d'exploitation des Etablissements SMART, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92432484
Date de dépôt :
28/08/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2022

Présentation de la marque SMART

Déposée le 28 août 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'exploitation des Etablissements SMART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'exploitation des Etablissements SMART domicilié(e) 46 Boulevard des Brotteaux - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 723 745 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMART est expirée depuis le 28 août 2022.

Société d'exploitation des Etablissements SMART a également déposé les autres marques suivantes : MALENGE PONT DE RACHES , TROIS COURONNES , BLACK JET , CATCHER , PLASTIVA , VDO , MANON , MAXIDONE , STARK , ANN WALLAGE


Société d'exploitation des Etablissements SMART, Société par actions simplifiée - 46 Boulevard des Brotteaux - 69006 - LYON - France - SIREN 338723745


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2002 n°2218930 - Publication au BOPI 2002-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2012 n°2504468 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-11

Vêtements, chaussures et accessoires de l'habillement.Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, conseils, informations et renseignements d'affaires.Edition de documents publicitaires et d'informations.Organisation de voyages, réservation de places pour le voyage et les spectacles.Activités sportives et culturelles.Organisation d'expositions et d'événements à buts culturels et sportifs.Nettoyage de vêtements et ameublements pressing, blanchisserie, gestion de lieux d'expositions

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.