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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Etablissements MASSAFERRO
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Provence Pommes de Terre
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Provence Pommes de Terre
Société d'Exploitation des Etablissements MASSAFERRO - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98754061
Date de dépôt :
08/10/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Provence Pommes de Terre

Déposée le 8 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Etablissements MASSAFERRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Provence Pommes de Terre »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Etablissements MASSAFERRO domicilié(e) 1610 Chemin Long, 83260 LA CRAU EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 044 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie SPINELLI AVOCAT AU BARREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société d'Exploitation des Etablissements MASSAFERRO a également déposé les autres marques suivantes : MALENGE PONT DE RACHES , TROIS COURONNES , BLACK JET , CATCHER , PLASTIVA , VDO , MANON , MAXIDONE , STARK , ANN WALLAGE


Société d'Exploitation des Etablissements MASSAFERRO - Société Anonyme - 1610 Chemin Long, 83260 LA CRAU EN PROVENCE - France - SIREN 318044971


Sylvie SPINELLI AVOCAT AU BARREAU - France


Inscription le 30 décembre 2002 - Rejet total n°362142 - Publication au BOPI 2002-12-30

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Produits agricoles, fruits et légumes frais, semences.