Société d'Exploitation des Etablissements ROBERT HOUDART SARL
Numéro de dépôt :
1637171
Date de dépôt :
07/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/2011
Présentation de la marque NOEL AVANT NOEL
Déposée le 7 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation des Etablissements ROBERT HOUDART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOEL AVANT NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation des Etablissements ROBERT HOUDART domicilié(e) 1, rue de la Liberté, 21000 DIJON (dossier no 2183066) - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 584 337 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2183066) - France.
La marque NOEL AVANT NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société d'Exploitation des Etablissements ROBERT HOUDART SARL - 1, rue de la Liberté, 21000 DIJON (dossier no 2183066) - France - SIREN 403584337
Cabinet Claude GUIU, Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2183066) - France
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2000 n°2183066 - Publication au BOPI 2000-10-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Inscription le 22 novembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°311820 - Publication au BOPI 2000-11-22
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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