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Marques déposées par la société Société d'exploitation des Etablissements BILLAUT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SARL Société d'exploitation des Etablissements BILLAUT

Numéro de dépôt :
1502964
Date de dépôt :
08/11/1988
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
08/11/1998
Marque figurative de Société d\'exploitation des Etablissements BILLAUT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 novembre 1988 par la société Société d'exploitation des Etablissements BILLAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société d'exploitation des Etablissements BILLAUT domicilié(e) cour de la Gare, 59136 WAVRIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jean Pierre BILLAUT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502964.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 novembre 1998.

Société d'exploitation des Etablissements BILLAUT a également déposé les autres marques suivantes : MALENGE PONT DE RACHES , TROIS COURONNES , BLACK JET , CATCHER , PLASTIVA , VDO , MANON , MAXIDONE , STARK , ANN WALLAGE


SARL Société d'exploitation des Etablissements BILLAUT - cour de la Gare, 59136 WAVRIN. - France


Madame Jean Pierre BILLAUT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Produits agricoles, horticoles, forstiers et fraines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frasi;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt. Services transports et entreposage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.