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Marques déposées par Société d'Exploitation des Etablissements PERACHE SELPE (SARL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société d'Exploitation des Etablissements PERACHE SELPE (SARL.)

Numéro de dépôt :
1429420
Date de dépôt :
30/09/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/1997
Marque figurative de Société d\'Exploitation des Etablissements PERACHE SELPE (SARL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 septembre 1987 par Société d'Exploitation des Etablissements PERACHE SELPE (SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Exploitation des Etablissements PERACHE SELPE (SARL.) domicilié(e) Zone industrielle, 42330 ST-GALMIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429420.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 septembre 1997.

Société d'Exploitation des Etablissements PERACHE SELPE (SARL a également déposé les autres marques suivantes : MALENGE PONT DE RACHES , TROIS COURONNES , BLACK JET , CATCHER , PLASTIVA , VDO , MANON , MAXIDONE , STARK , ANN WALLAGE


Société d'Exploitation des Etablissements PERACHE SELPE (SARL.) - Zone industrielle, 42330 ST-GALMIER. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Articles de sport compris dans cette classe, y compris les ballons et accessoires pour ballons, à savoir: vessies, pompes, valves et fermetures pour ballons.