Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARGUERITE DE VALOIS
Société d'Exploitation des Etablissements LETUFFE (SARL)

Numéro de dépôt :
92444818
Date de dépôt :
02/12/1992
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
02/12/2002

Présentation de la marque MARGUERITE DE VALOIS

Déposée le 2 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation des Etablissements LETUFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « MARGUERITE DE VALOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation des Etablissements LETUFFE domicilié(e) Chocolaterie, 16730 TROIS-PALIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LETUFFE - France.

La marque MARGUERITE DE VALOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444818.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARGUERITE DE VALOIS est expirée depuis le 2 décembre 2002.

Société d'Exploitation des Etablissements LETUFFE a également déposé les autres marques suivantes : MALENGE PONT DE RACHES , TROIS COURONNES , BLACK JET , CATCHER , PLASTIVA , VDO , MANON , MAXIDONE , STARK , ANN WALLAGE


Société d'Exploitation des Etablissements LETUFFE (SARL) - Chocolaterie, 16730 TROIS-PALIS - France


SARL LETUFFE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

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