Société d'Exploitation des ETABLISSEMENTS CHANU, S.A., 61450 LA FERRIERE-AUX-ETANGS.
Numéro de dépôt :
1287891
Date de dépôt :
09/07/1983
Lieu de dépôt :
FLERS
Date d'expiration :
09/07/1993
Présentation de la marque LOGICIEL GRAD A TION
Déposée le 9 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des ETABLISSEMENTS CHANU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS),
la marque française « LOGICIEL GRAD A TION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des ETABLISSEMENTS CHANU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme COSTA MATOS née Danièle CHANU. - France.
La marque LOGICIEL GRAD A TION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société d'Exploitation des ETABLISSEMENTS CHANU, S.A., 61450 LA FERRIERE-AUX-ETANGS. - France
Mme COSTA MATOS née Danièle CHANU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12
Reproduction de patrons de toute taille.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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