Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DE DAUDET
Société d'Exploitation des Etablissements ARNAUD S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1125305
Date de dépôt :
28/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE MOULIN DE DAUDET

Déposée le 28 février 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation des Etablissements ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE MOULIN DE DAUDET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation des Etablissements ARNAUD domicilié(e) 45, route de Tarascon - 13990 FONTVIEILLE, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque LE MOULIN DE DAUDET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE MOULIN DE DAUDET est expirée depuis le 28 février 1990.

Société d'Exploitation des Etablissements ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : MALENGE PONT DE RACHES , TROIS COURONNES , BLACK JET , CATCHER , PLASTIVA , VDO , MANON , MAXIDONE , STARK , ANN WALLAGE


Société d'Exploitation des Etablissements ARNAUD S.A.R.L. - 45, route de Tarascon - 13990 FONTVIEILLE, - France


le Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38

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