Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFE FOURNIER
Société d'Exploitation des Etablissements CH. FOURNIER (Sarl)

Numéro de dépôt :
1684978
Date de dépôt :
02/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2001

Présentation de la marque CAFE FOURNIER

Déposée le 2 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation des Etablissements CH. FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAFE FOURNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation des Etablissements CH. FOURNIER domicilié(e) La Dube, 49130 MURS - ERIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT - SCHMIT - France.

La marque CAFE FOURNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE FOURNIER est expirée depuis le 2 août 2001.

Société d'Exploitation des Etablissements CH. FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : MALENGE PONT DE RACHES , TROIS COURONNES , BLACK JET , CATCHER , PLASTIVA , VDO , MANON , MAXIDONE , STARK , ANN WALLAGE


Société d'Exploitation des Etablissements CH. FOURNIER (Sarl) - La Dube, 49130 MURS - ERIGNE - France


Cabinet BALLOT - SCHMIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Inscription le 20 décembre 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°361350 - Publication au BOPI 2002-12-20

Inscription le 6 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151315 - Publication au BOPI 1992-11-06

Cafés, sucres