Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUCE
Société d'Exploitation des Etablissements J. & R. Toboul

Numéro de dépôt :
929557
Date de dépôt :
08/07/1975
Lieu de dépôt :
Bayonne

Présentation de la marque BRUCE

Déposée le 8 juillet 1975 par Société d'Exploitation des Etablissements J. & R. Toboul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bayonne), la marque française « BRUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Exploitation des Etablissements J. & R. Toboul domicilié(e) (soc. à r. l.), 1, rue Argenterie, Bayonne (Pyrénées-Atlantiques). - France.

La marque BRUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BRUCE est expirée depuis le 8 juillet 1985.

Société d'Exploitation des Etablissements J. & R. Toboul a également déposé les autres marques suivantes : MALENGE PONT DE RACHES , TROIS COURONNES , BLACK JET , CATCHER , PLASTIVA , VDO , MANON , MAXIDONE , STARK , ANN WALLAGE


Société d'Exploitation des Etablissements J. & R. Toboul - (soc. à r. l.), 1, rue Argenterie, Bayonne (Pyrénées-Atlantiques). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-471

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