LE TROIS PIS
Présentation de la marque LE TROIS PIS
Déposée le 3 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'exploitation des établissements CIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TROIS PIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE TROIS PIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TROIS PIS est expirée depuis le 3 avril 2006.
Société d'exploitation des établissements CIAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404057 - Publication au BOPI 2004-12-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20