SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX ET THERMES D'ENGHIEN LES BAINS Société anonyme
Numéro de dépôt :
95581598
Date de dépôt :
21/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2015
Présentation de la marque LA SONATE
Déposée le 21 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX ET THERMES D'ENGHIEN LES BAINS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA SONATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-34 du 25 août 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX ET THERMES D'ENGHIEN LES BAINS domicilié(e) 3, avenue de Ceinture,95880 ENGHIEN LES BAINS (dossier no 2293061) - 95880 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 742 919 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2293061) - 75002 - France.
La marque LA SONATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX ET THERMES D'ENGHIEN LES BAINS Société anonyme - 3, avenue de Ceinture,95880 ENGHIEN LES BAINS (dossier no 2293061) - 95880 - France - SIREN 775742919
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2293061) - 75002 - France
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2005 n°2293061 - Publication au BOPI 2005-07-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34
Produits en papier, carton, non compris dans d'autres classes, à savoir essuie-mains en papier, papier hygiénique, serviettes de toilette en papier, dessous de carafes en papier ou en carton, dessous de chopes à bière en carton, linge de table en papier, napperons en papier, nappes en papier, ronds de table en papier, serviettes de tables en papier, tapis de table en papier; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en carton; photographies; articles de bureau (à l'exception des meubles); articles de papeterie; affiches, affichettes, dépliants, plaquettes; brochures, périodiques, journaux, revues, livres à l'exception de ceux relatifs à la Sonate; calendriers, cartes, cartonnages, catalogues, guides, blocs, autocollants, enveloppes, papier-à-lettres, cartes postales, stylos; papier d'emballage, feuilles d'emballage, sacs, sachets, pochettes en matières plastiques; cartes à jouer, clichés, timbres commémoratifs, atlas, cartes routières, marque-pages en papier ou en carton, signets, porte-crayons, menus, étiquettes en papier pour le vin, crayons, étiquettes non en tissus, bagues à cigare, décalcomanies, dessous de verres et de carafes en papier, mouchoirs de poche en papier.Divertissements, spectacles, production de spectacles, organisation de concerts et de spectacles à l'exception de ceux relatifs à la Sonate; organisation de concours en matière d'éducation et en matière de divertissements; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif, réservation de places pour spectacles; music-hall, services d'orchestres, organisation de soirées et dîners à thèmes.Restauration; services de traiteur; cafés, restaurants, bars, cafétérias; services de clubs dans le domaine des divertissements, des spectacles, des concerts proposant à leurs adhérents des avantages, clubs de rencontre
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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