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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DU MONTCALM
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SOURCE DES OURSONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCE DES OURSONS
SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DU MONTCALM, SA

Numéro de dépôt :
3962589
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2022
SOURCE DES OURSONS de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES EAUX DU MONTCALM

Présentation de la marque SOURCE DES OURSONS

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DU MONTCALM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOURCE DES OURSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DU MONTCALM domicilié(e) - 09220 - AUZAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Martin GRASSET domicilié(e) 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France.

La marque SOURCE DES OURSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCE DES OURSONS est expirée depuis le 21 novembre 2022.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DU MONTCALM a également déposé les autres marques suivantes : MONTCALM-EAU DE SOURCE DES PYRENEES EAU DE SOURCE DE MONTAGNE , ECO-POCHE , MONTCALM BEBE , MONTCALM, RIEN N'EST TROP PUR POUR BEBE , AVEC MONTCALM, BEBE CONSTRUIT SON EQUILIBRE , ECO POCHE


SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DU MONTCALM, SA - 09220 - AUZAT - France


M. Martin GRASSET - 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Eaux minérales et gazeuses.