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Marques déposées par la société SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DU MONTCALM
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MONTCALM-EAU DE SOURCE DES PYRENEES EAU DE SOURCE DE MONTAGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONTCALM-EAU DE SOURCE DES PYRENEES EAU DE SOURCE DE MONTAGNE
SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DU MONTCALM

Numéro de dépôt :
92423023
Date de dépôt :
15/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2012

Présentation de la marque MONTCALM-EAU DE SOURCE DES PYRENEES EAU DE SOURCE DE MONTAGNE

Déposée le 15 juin 1992 par la société SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DU MONTCALM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTCALM-EAU DE SOURCE DES PYRENEES EAU DE SOURCE DE MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la société SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DU MONTCALM domicilié(e) SOCIETE ANONYME,09220 AUZAT (dossier no 2218253) - 09220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 016 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) 86, Boulevard Carnot,59800 LILLE (dossier no 2218253) - 59800 - France.

La marque MONTCALM-EAU DE SOURCE DES PYRENEES EAU DE SOURCE DE MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONTCALM-EAU DE SOURCE DES PYRENEES EAU DE SOURCE DE MONTAGNE est expirée depuis le 15 juin 2012.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DU MONTCALM a également déposé les autres marques suivantes : ECO-POCHE , MONTCALM BEBE , MONTCALM, RIEN N'EST TROP PUR POUR BEBE , AVEC MONTCALM, BEBE CONSTRUIT SON EQUILIBRE , SOURCE DES OURSONS , ECO POCHE


SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DU MONTCALM - SOCIETE ANONYME,09220 AUZAT (dossier no 2218253) - 09220 - France - SIREN 381016096


Jean Pierre LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - 86, Boulevard Carnot,59800 LILLE (dossier no 2218253) - 59800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Inscription le 18 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337314 - Publication au BOPI 2001-12-18

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2002 n°2218253 - Publication au BOPI 2002-03-28

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

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