SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DE LA FOUZE DE FONTAN (SA)
Numéro de dépôt :
1646025
Date de dépôt :
19/05/1988
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
19/05/1998
Présentation de la marque FONTAN
Déposée le 19 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DE LA FOUZE DE FONTAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE),
la marque française « FONTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DE LA FOUZE DE FONTAN domicilié(e) 3 quai de la Source FONTAN, 06540 BREIL SUR ROYA - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRYPTONE SARL - France.
La marque FONTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646025.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAN est expirée depuis le 19 mai 1998.
SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DE LA FOUZE DE FONTAN (SA) - 3 quai de la Source FONTAN, 06540 BREIL SUR ROYA - France
CRYPTONE SARL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31
Inscription le 25 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154190 - Publication au BOPI 1993-01-25
Inscription le 10 janvier 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59105 - Publication au BOPI 1992-01-10
Inscription le 25 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56337 - Publication au BOPI 1991-09-25
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériels pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture.Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibiers;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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