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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DE COUZAN SOURCE BRAULT
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COUZAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUZAN
SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DE COUZAN SOURCE BRAULT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1713238
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2001

Présentation de la marque COUZAN

Déposée le 16 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DE COUZAN SOURCE BRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DE COUZAN SOURCE BRAULT domicilié(e) 42890 SAIL-SOUS-COUZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque COUZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUZAN est expirée depuis le 16 décembre 2001.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DE COUZAN SOURCE BRAULT a également déposé les autres marques suivantes : SODA ZAMBO TONIC , SODA ZAMBO , EAU MINERALE NATURELLE COUZAN SOURCE BRAULT N 3 , EAU VIVANTE DES MONTS DU FOREZ COUZAN BRAULT , TELLE QU'ELLE JAILLIT , LIMONADE BRAULT , L'EAU VIVANTE DES MONTS DU FOREZ


SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DE COUZAN SOURCE BRAULT (S.A.R.L.) - 42890 SAIL-SOUS-COUZAN - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Sirops, eaux minérales et gazeuses, sodas, limonades, bières, jus de fruits et d'une faÇon générale toutes les boissons non alcooliques