Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACQUA CORSA
Numéro de dépôt :
1035890
Date de dépôt :
14/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ACQUA CORSA
Déposée le 14 décembre 1977 par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des eaux d'Orezza auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACQUA CORSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ACQUA CORSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ACQUA CORSA est expirée depuis le 14 décembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030