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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES COURS ROUSSELOT-OZENNE-RIQUET
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COURS ROUSSELOT-OZENNE-RIQUET
Marque expirée - Marque en non vigueur

COURS ROUSSELOT-OZENNE-RIQUET
SOCIETE D'EXPLOITATION DES COURS ROUSSELOT-OZENNE-RIQUET SARL

Numéro de dépôt :
3554695
Date de dépôt :
11/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/02/2018
COURS ROUSSELOT-OZENNE-RIQUET de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES COURS ROUSSELOT-OZENNE-RIQUET

Présentation de la marque COURS ROUSSELOT-OZENNE-RIQUET

Déposée le 11 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES COURS ROUSSELOT-OZENNE-RIQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « COURS ROUSSELOT-OZENNE-RIQUET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES COURS ROUSSELOT-OZENNE-RIQUET domicilié(e) 57, BOULEVARD ARMAND DUPORTAL,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 763 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE CHRISTOPHE DULON AVOCAT domicilié(e) 5, BOULEVARD LAZARE CARNOT,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURS ROUSSELOT-OZENNE-RIQUET est expirée depuis le 11 février 2018.


SOCIETE D'EXPLOITATION DES COURS ROUSSELOT-OZENNE-RIQUET SARL - 57, BOULEVARD ARMAND DUPORTAL,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 383763646


MAITRE CHRISTOPHE DULON AVOCAT - 5, BOULEVARD LAZARE CARNOT,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Education ; formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.