DUCS DE BOURGOGNE
Présentation de la marque DUCS DE BOURGOGNE
Déposée le 3 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES CONSERVES HENRI MAIRE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXONNE), la marque française « DUCS DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DUCS DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230758.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUCS DE BOURGOGNE est expirée depuis le 3 mars 2003.
SOCIETE D'EXPLOITATION DES CONSERVES HENRI MAIRE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 février 1993 n°2015504 - Publication au BOPI 1993-02-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32