HOTEL DES TOURNELLES
Présentation de la marque HOTEL DES TOURNELLES
Déposée par voie électronique le 24 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société D'Exploitation des Chevaliers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL DES TOURNELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HOTEL DES TOURNELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL DES TOURNELLES arrivera à expiration en date du 24 décembre 2025.
Société D'Exploitation des Chevaliers a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15