Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOTEL DES TOURNELLES
Société D'Exploitation des Chevaliers, SAS

Numéro de dépôt :
4236312
Date de dépôt :
24/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2025
HOTEL DES TOURNELLES de Société D\'Exploitation des Chevaliers

Présentation de la marque HOTEL DES TOURNELLES

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société D'Exploitation des Chevaliers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL DES TOURNELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société D'Exploitation des Chevaliers domicilié(e) 30 Rue de Turenne - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 683 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société D'Exploitation des Chevaliers, M. Philippe DOLBEAU domicilié(e) 30 Rue de Turenne - 75003 - PARIS - France.

La marque HOTEL DES TOURNELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL DES TOURNELLES arrivera à expiration en date du 24 décembre 2025.

Société D'Exploitation des Chevaliers a également déposé les autres marques suivantes : LES TOURNELLES , HOTEL LES TOURNELLES


Société D'Exploitation des Chevaliers, SAS - 30 Rue de Turenne - 75003 - PARIS - France - SIREN 448683540


Société D'Exploitation des Chevaliers, M. Philippe DOLBEAU - 30 Rue de Turenne - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.