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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Chaussures BESSEC
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BESSEC MADELEINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BESSEC MADELEINE
Société d'Exploitation des Chaussures BESSEC société anonyme

Numéro de dépôt :
1701885
Date de dépôt :
28/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2011

Présentation de la marque BESSEC MADELEINE

Déposée le 28 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Chaussures BESSEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BESSEC MADELEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Chaussures BESSEC domicilié(e) 2, Place de la Croix du Fief, 35400 SAINT-MALO (dossier no 2206847) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 853 172 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2206847) - France.

La marque BESSEC MADELEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BESSEC MADELEINE est expirée depuis le 28 octobre 2011.


Société d'Exploitation des Chaussures BESSEC société anonyme - 2, Place de la Croix du Fief, 35400 SAINT-MALO (dossier no 2206847) - France - SIREN 301853172


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2206847) - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2001 n°2206847 - Publication au BOPI 2001-10-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 28 octobre 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°63935 - Publication au BOPI 1991-10-28

Maroquinerie, malles et valises; chaussures, vêtements, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.