Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES MAISONS NEUVES
SOCIETE D'EXPLOITATION DES CHATEAUX CAZAT ET CALMEILH (SOCIETE CIVILE), SIEGE AU PETIT PALAIS, 33570 LUSSAC.

Numéro de dépôt :
1151174
Date de dépôt :
16/09/1980
Lieu de dépôt :
BLAYE

Présentation de la marque CHATEAU LES MAISONS NEUVES

Déposée le 16 septembre 1980 par SOCIETE D'EXPLOITATION DES CHATEAUX CAZAT ET CALMEILH (SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES MAISONS NEUVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'EXPLOITATION DES CHATEAUX CAZAT ET CALMEILH (SOCIETE CIVILE), SIEGE AU PETIT PALAIS, 33570 LUSSAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELLE CH. SCHMITT. - France.

La marque CHATEAU LES MAISONS NEUVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU LES MAISONS NEUVES est expirée depuis le 16 septembre 1990.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES CHATEAUX CAZAT ET CALMEILH (SOCIETE CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA BELLE ETOILE


SOCIETE D'EXPLOITATION DES CHATEAUX CAZAT ET CALMEILH (SOCIETE CIVILE), SIEGE AU PETIT PALAIS, 33570 LUSSAC. - France


MELLE CH. SCHMITT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-10

VINS.