Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA BELLE ETOILE
SOCIETE D'EXPLOITATION DES CHATEAUX CAZAT ET CALMEILH (SOCIETE CIVILE), SIEGE AU PETIT PALAIS, 33570 LUSSAC.

Numéro de dépôt :
1151173
Date de dépôt :
16/09/1980
Lieu de dépôt :
BLAYE

Présentation de la marque CHATEAU LA BELLE ETOILE

Déposée le 16 septembre 1980 par SOCIETE D'EXPLOITATION DES CHATEAUX CAZAT ET CALMEILH (SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA BELLE ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'EXPLOITATION DES CHATEAUX CAZAT ET CALMEILH (SOCIETE CIVILE), SIEGE AU PETIT PALAIS, 33570 LUSSAC. - France.

La marque CHATEAU LA BELLE ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU LA BELLE ETOILE est expirée depuis le 16 septembre 1990.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES CHATEAUX CAZAT ET CALMEILH (SOCIETE CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES MAISONS NEUVES


SOCIETE D'EXPLOITATION DES CHATEAUX CAZAT ET CALMEILH (SOCIETE CIVILE), SIEGE AU PETIT PALAIS, 33570 LUSSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-10

MELLE CH. SHMITT.