COMTE DES GRUETS
Présentation de la marque COMTE DES GRUETS
Déposée le 21 mars 1975 par Société d'Exploitation des Caves Sainte Reine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMTE DES GRUETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque COMTE DES GRUETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque COMTE DES GRUETS est expirée depuis le 21 mars 1985.
Société d'Exploitation des Caves Sainte Reine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-453