Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DES GRUETS
Société d'Exploitation des Caves Sainte Reine

Numéro de dépôt :
920272
Date de dépôt :
21/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMTE DES GRUETS

Déposée le 21 mars 1975 par Société d'Exploitation des Caves Sainte Reine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMTE DES GRUETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Exploitation des Caves Sainte Reine domicilié(e) (soc. à r. l.), 23, quai de Lorraine, Narbonne (Aude). - France.

La marque COMTE DES GRUETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque COMTE DES GRUETS est expirée depuis le 21 mars 1985.

Société d'Exploitation des Caves Sainte Reine a également déposé les autres marques suivantes : BARON DES PRESLES , ROYAL SERGE , DUC D HAGRY , CAVES STE REINE , ALGAYETTE


Société d'Exploitation des Caves Sainte Reine - (soc. à r. l.), 23, quai de Lorraine, Narbonne (Aude). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-453

Vins.