SOCIETE D'EXPLOITATION DES CARRIERES DE COUSSEGREY SAS au capital de 360000 Euros
Numéro de dépôt :
3372166
Date de dépôt :
18/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2015
Présentation de la marque STABIFORME
Déposée le 18 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES CARRIERES DE COUSSEGREYau capital de 360000 Euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STABIFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES CARRIERES DE COUSSEGREYau capital de 360000 Euros domicilié(e) 3, route d'Avallon,89310 NITRY - 89310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 602 924 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'EXPLOITATION DES CARRIERES DE COUSSEGREY domicilié(e) 3, route d'Avallon,89310 NITRY - 89310 - France.
La marque STABIFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABIFORME est expirée depuis le 18 juillet 2015.
SOCIETE D'EXPLOITATION DES CARRIERES DE COUSSEGREYau capital de 360000 Euros a également déposé les autres marques suivantes : FONDAGRAVE , REMBLOCRETE
SOCIETE D'EXPLOITATION DES CARRIERES DE COUSSEGREY SAS au capital de 360000 Euros - 3, route d'Avallon,89310 NITRY - 89310 - France - SIREN 477602924
SOCIETE D'EXPLOITATION DES CARRIERES DE COUSSEGREY - 3, route d'Avallon,89310 NITRY - 89310 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
– machines pour la fabrication et la mise en œuvre d'un matériau d'origine minérale calcaire élaboré sous la forme d'une grave recomposée à partie d'un matériau criblé traité à la chaux et d'un matériau primaire concassé. – matériau d'origine minérale calcaire élaboré sous la forme d'une grave recomposée à partie d'un matériau criblé traité à la chaux et d'un matériau primaire concassé destiné à la réalisation de plate-forme support de chaussées. – services de mise en place de matériau d'origine minérale calcaire composé de matériaux fins et de gravillons.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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