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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES CARRIERES DE COUSSEGREYau capital de 360.000 euros
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FONDAGRAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDAGRAVE
SOCIETE D'EXPLOITATION DES CARRIERES DE COUSSEGREY SAS au capital de 360.000 euros

Numéro de dépôt :
3372154
Date de dépôt :
18/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2015
FONDAGRAVE de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES CARRIERES DE COUSSEGREYau capital de 360.000 euros

Présentation de la marque FONDAGRAVE

Déposée le 18 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES CARRIERES DE COUSSEGREYau capital de 360.000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDAGRAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES CARRIERES DE COUSSEGREYau capital de 360.000 euros domicilié(e) 3, route d'Avallon,89310 NITRY - 89310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 602 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'EXPLOITATION DES CARRIERES DE COUSSEGREY domicilié(e) 3, route d'Avallon,89310 NITRY - 89310 - France.

La marque FONDAGRAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDAGRAVE est expirée depuis le 18 juillet 2015.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES CARRIERES DE COUSSEGREYau capital de 360.000 euros a également déposé les autres marques suivantes : STABIFORME , REMBLOCRETE


SOCIETE D'EXPLOITATION DES CARRIERES DE COUSSEGREY SAS au capital de 360.000 euros - 3, route d'Avallon,89310 NITRY - 89310 - France - SIREN 477602924


SOCIETE D'EXPLOITATION DES CARRIERES DE COUSSEGREY - 3, route d'Avallon,89310 NITRY - 89310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

– machines pour la fabrication et la mise en œuvre de matériau d'origine calcaire composé d'une grave primaire et d'un matériau traité aux liants hydrauliques. – matériau d'origine calcaire composé d'une grave primaire et d'un matériau traité aux liants hydrauliques. – services de mise en place de matériau d'origine calcaire composé d'une grave primaire et d'un matériau traité aux liants hydrauliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.