GRANDES TERRES

Société d'Exploitation des Cafés CHAPUIS-AU NEGRILLON (Société Anonyme)

Présentation de la marque GRANDES TERRES

Déposée le 29 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Cafés CHAPUIS-AU NEGRILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRANDES TERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Cafés CHAPUIS-AU NEGRILLON domicilié(e) Le Technopole, 42000 SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 974 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque GRANDES TERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDES TERRES est expirée depuis le 29 mars 2009.

Société d'Exploitation des Cafés CHAPUIS-AU NEGRILLON a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES CHAPUIS , A L'ORIENTALE