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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation des Cafés CHAPUIS "AU NEGRILLON"(société à responsabilité limitée) 4
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A L'ORIENTALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A L'ORIENTALE
Société d'Exploitation des Cafés CHAPUIS "AU NEGRILLON" S.a.r.l. (société à responsabilité limitée) 4, rue Mougin Cognet, 42000 SAINT-ETIENNE

Numéro de dépôt :
1315907
Date de dépôt :
10/07/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/1995
A L\'ORIENTALE de Société d\'Exploitation des Cafés CHAPUIS \

Présentation de la marque A L'ORIENTALE

Déposée le 10 juillet 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation des Cafés CHAPUIS "AU NEGRILLON"(société à responsabilité limitée) 4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A L'ORIENTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation des Cafés CHAPUIS "AU NEGRILLON"(société à responsabilité limitée) 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque A L'ORIENTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A L'ORIENTALE est expirée depuis le 10 juillet 1995.

Société d'Exploitation des Cafés CHAPUIS "AU NEGRILLON"(société à responsabilité limitée) 4 a également déposé les autres marques suivantes : GRANDES TERRES , JACQUES CHAPUIS


Société d'Exploitation des Cafés CHAPUIS "AU NEGRILLON" S.a.r.l. (société à responsabilité limitée) 4, rue Mougin Cognet, 42000 SAINT-ETIENNE - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

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