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Marques déposées par la société SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS SILOPARK - S.E.B.S
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SILOPARK
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SILOPARK
SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS SILOPARK - S.E.B.S.

Numéro de dépôt :
93465281
Date de dépôt :
22/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SILOPARK

Déposée le 22 avril 1993 par la société SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS SILOPARK - S.E.B.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILOPARK »

Le déposant est la société SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS SILOPARK - S.E.B.S domicilié(e) Central Buro, Avenue du Campon, 06110 LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 622 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19

SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS SILOPARK - S.E.B.S a également déposé les autres marques suivantes : SILOPARK


SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS SILOPARK - S.E.B.S. - Central Buro, Avenue du Campon, 06110 LE CANNET - France - SIREN 389622689


SOCIETE INTERNATIONALE - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet total n°259543 - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1998-08-03

- Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) instruments agricoles; couveuses pour les ufs. - Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.