LE CITADIN

SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS MOREAU - SEBMO S.à.r.l.

Présentation de la marque LE CITADIN

Déposée le 3 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS MOREAU - SEBMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CITADIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS MOREAU - SEBMO domicilié(e) 128, Rue Jean Moulin, 69300 CALUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 506 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET John SCHMITT - France.

La marque LE CITADIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CITADIN est expirée depuis le 3 septembre 2009.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS MOREAU - SEBMO a également déposé les autres marques suivantes : SEBMO