TRETEAU-CHARENTAIS
Présentation de la marque TRETEAU-CHARENTAIS
Déposée le 25 juillet 1977 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS MEFRAN (SOMEFRAN) AVENUE DE LA GARDIE 34510 FLORENSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « TRETEAU-CHARENTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TRETEAU-CHARENTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TRETEAU-CHARENTAIS est expirée depuis le 25 juillet 1987.
SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS MEFRAN (SOMEFRAN) AVENUE DE LA GARDIE 34510 FLORENSAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05