Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIRAMA
SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS MEFRAN S.A. (SOMEFRAN)

Numéro de dépôt :
1068456
Date de dépôt :
17/03/1978
Lieu de dépôt :
BEZIERS

Présentation de la marque BATIRAMA

Déposée le 17 mars 1978 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS MEFRAN (SOMEFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « BATIRAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS MEFRAN (SOMEFRAN domicilié(e) Avenue de la Gardie, 34510 FLORENSAC. - France.

La marque BATIRAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BATIRAMA est expirée depuis le 17 mars 1988.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS MEFRAN (SOMEFRAN a également déposé les autres marques suivantes : TRETEAU-CHARENTAIS , GALVAFRAN


SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS MEFRAN S.A. (SOMEFRAN) - Avenue de la Gardie, 34510 FLORENSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016

Revue périodique mensuelle BATIMENT.