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Marques déposées par SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS D'INVENTION GUILLOTIN
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CML CEMATEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CML CEMATEL
SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS D'INVENTION GUILLOTIN

Numéro de dépôt :
1075330
Date de dépôt :
25/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Le Mans

Présentation de la marque CML CEMATEL

Déposée le 25 octobre 1978 par SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS D'INVENTION GUILLOTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Le Mans), la marque française « CML CEMATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS D'INVENTION GUILLOTIN domicilié(e) (S.A.R.L.), 26 rue Coëffort 72000 LE MANS. - France.

La marque CML CEMATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CML CEMATEL est expirée depuis le 25 octobre 1988.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS D'INVENTION GUILLOTIN a également déposé les autres marques suivantes : CONTROLOTO , ALCOREG


SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS D'INVENTION GUILLOTIN - (S.A.R.L.), 26 rue Coëffort 72000 LE MANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023

Véhicules.Harnais.Vêtements.Produits agricoles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.