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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société d'exploitation des brevets d'instruments de musique
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PASSION
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSION
Société d'exploitation des brevets d'instruments de musique SA

Numéro de dépôt :
3512540
Date de dépôt :
09/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2017
PASSION de Société d\'exploitation des brevets d\'instruments de musique

Présentation de la marque PASSION

Déposée le 9 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) Société d'exploitation des brevets d'instruments de musique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'exploitation des brevets d'instruments de musique domicilié(e) 15 ROUTE DE BISCHWILLER, BP 61,67302 SCHILTIGHEIM - 67302 - France et immatriculée sous le numéro RCS 568 503 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'exploitation des brevets d'instruments de musique domicilié(e) 15 ROUTE DE BISCHWILLER, BP 61,67302 SCHILTIGHEIM - 67302 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION est expirée depuis le 9 juillet 2017.


Société d'exploitation des brevets d'instruments de musique SA - 15 ROUTE DE BISCHWILLER, BP 61,67302 SCHILTIGHEIM - 67302 - France - SIREN 568503288


Société d'exploitation des brevets d'instruments de musique - 15 ROUTE DE BISCHWILLER, BP 61,67302 SCHILTIGHEIM - 67302 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Inscription le 15 octobre 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°534113 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-15

Instruments de musique ; étuis pour instruments de musique.