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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ATELIERS MECANIQUES A. TABARD. SEAMAT Z.I. Route de Chepoix
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PRO-2 TEMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO-2 TEMPS
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ATELIERS MECANIQUES A. TABARD. SEAMAT (Société Anonyme), Z.I. Route de Chepoix, 60120 BRETEUIL.

Numéro de dépôt :
1313403
Date de dépôt :
20/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1995

Présentation de la marque PRO-2 TEMPS

Déposée le 20 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ATELIERS MECANIQUES A. TABARD. SEAMAT Z.I. Route de Chepoix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRO-2 TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ATELIERS MECANIQUES A. TABARD. SEAMAT Z.I. Route de Chepoix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.

La marque PRO-2 TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO-2 TEMPS est expirée depuis le 20 juin 1995.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ATELIERS MECANIQUES A. TABARD. SEAMAT Z.I. Route de Chepoix a également déposé les autres marques suivantes : AML , COMBY , I DOLE , MC LA MALETTE DU CAVISTE


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ATELIERS MECANIQUES A. TABARD. SEAMAT (Société Anonyme), Z.I. Route de Chepoix, 60120 BRETEUIL. - France


CABINET ORES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Machines notamment appareils à laver, remplir, boucher, capsuler, déboucher les bouteilles.