SOCIETE D'EXPLOITATION DES ATELIERS MECANIQUES A. TABARD - SEAMAT (Société Anonyme), Z.I. Route de Chepoix, 60120 BRETEUIL SUR NOYE.
Numéro de dépôt :
1310220
Date de dépôt :
23/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/1995
Présentation de la marque MC LA MALETTE DU CAVISTE
Déposée le 23 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ATELIERS MECANIQUES A. TABARD - SEAMAT Z.I. Route de Chepoix
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MC LA MALETTE DU CAVISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ATELIERS MECANIQUES A. TABARD - SEAMAT Z.I. Route de Chepoix - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.
La marque MC LA MALETTE DU CAVISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MC LA MALETTE DU CAVISTE est expirée depuis le 23 mai 1995.
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ATELIERS MECANIQUES A. TABARD - SEAMAT Z.I. Route de Chepoix a également déposé les autres marques suivantes : PRO-2 TEMPS , AML , COMBY , I DOLE
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ATELIERS MECANIQUES A. TABARD - SEAMAT (Société Anonyme), Z.I. Route de Chepoix, 60120 BRETEUIL SUR NOYE. - France
CABINET ORES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43
Machines et notamment machines à boucher, à capsuler, à plomber les bouteilles, rince-bouteilles.Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, optiques, de mesurage, de contrôle (inspection).Produits, non compris dans d'autres Classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres Classes.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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