Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ATELIERS L.M
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ATELIERS L.M. société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
92400723
Date de dépôt :
09/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2012

Présentation de la marque LES ATELIERS L.M

Déposée le 9 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ATELIERS L.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ATELIERS L.M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ATELIERS L.M domicilié(e) Z.I. du Phare, Rue Gay Lussac,33700 MERIGNAC (dossier no 2213062) - 33700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 124 756 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2213062) - 75008 - France.

La marque LES ATELIERS L.M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ATELIERS L.M est expirée depuis le 9 janvier 2012.


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ATELIERS L.M. société à responsabilité limitée - Z.I. du Phare, Rue Gay Lussac,33700 MERIGNAC (dossier no 2213062) - 33700 - France - SIREN 350124756


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2213062) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2002 n°2213062 - Publication au BOPI 2002-01-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

Appareils et instruments scientifiques et de précision, baromètres, thermomètres, altimètres.Articles d'horlogerie et de chronométrie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.