Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN
/
TERROIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRE
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN, société anonyme

Numéro de dépôt :
1351263
Date de dépôt :
18/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1996

Présentation de la marque TERROIRE

Déposée le 18 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERROIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN domicilié(e) Route Nationale 113, AIMARGUES (Gard). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque TERROIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRE est expirée depuis le 18 avril 1996.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL CANIN SPECIAL WEEK END , (Marque figurative) , MUTIN , CLIO , ANIMAL CENTER , ZOOPARK , CRICTOU , MONITOR , TIGRA , TOPPY


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN, société anonyme - Route Nationale 113, AIMARGUES (Gard). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Substances alimentaires pour les animaux.