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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN
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ROYAL MUSTANG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL MUSTANG
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN, société anonyme, Route Nationale 113, AIMARGUES (Gard).

Numéro de dépôt :
1332871
Date de dépôt :
29/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1995

Présentation de la marque ROYAL MUSTANG

Déposée le 29 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL MUSTANG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ROYAL MUSTANG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL MUSTANG est expirée depuis le 29 novembre 1995.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL CANIN SPECIAL WEEK END , (Marque figurative) , MUTIN , CLIO , ANIMAL CENTER , ZOOPARK , CRICTOU , MONITOR , TIGRA , TOPPY


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN, société anonyme, Route Nationale 113, AIMARGUES (Gard). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Substances alimentaires pour les animaux.