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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN
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PATTE DE VELOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATTE DE VELOURS
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN, société anonyme

Numéro de dépôt :
1463214
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1998

Présentation de la marque PATTE DE VELOURS

Déposée le 3 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATTE DE VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN domicilié(e) route Nationale 113, AIMARGUES (Gard). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque PATTE DE VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATTE DE VELOURS est expirée depuis le 3 mai 1998.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL CANIN SPECIAL WEEK END , (Marque figurative) , MUTIN , CLIO , ANIMAL CENTER , ZOOPARK , CRICTOU , MONITOR , TIGRA , TOPPY


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN, société anonyme - route Nationale 113, AIMARGUES (Gard). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Aliments pour les animaux.