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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN
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CADRE NOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADRE NOIR
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN, société anonyme, Route Nationale 113, AIMARGUES (Gard).

Numéro de dépôt :
1296601
Date de dépôt :
22/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1995

Présentation de la marque CADRE NOIR

Déposée le 22 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADRE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CADRE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADRE NOIR est expirée depuis le 22 janvier 1995.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL CANIN SPECIAL WEEK END , (Marque figurative) , MUTIN , CLIO , ANIMAL CENTER , ZOOPARK , CRICTOU , MONITOR , TIGRA , TOPPY


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN, société anonyme, Route Nationale 113, AIMARGUES (Gard). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Substances alimentaires pour les animaux.