Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL FRINGAN
Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin

Numéro de dépôt :
942126
Date de dépôt :
30/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL FRINGAN

Déposée le 30 décembre 1975 par Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL FRINGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin domicilié(e) (soc. an.), route nationale 113, Aimargues (Gard). - France.

La marque ROYAL FRINGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROYAL FRINGAN est expirée depuis le 30 décembre 1985.

Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin a également déposé les autres marques suivantes : CHEVAL DE FRANCE , LES MILLE ET UNE GRAINES , ROUND , ROYAL MUSTANG , MUSTANG , ANIMANTATION , ROYALIN , DEOFELINE , FIELD , FRINGAN


Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin - (soc. an.), route nationale 113, Aimargues (Gard). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-494

Substances alimentaires pour les animaux.