Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OISELINE
Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin

Numéro de dépôt :
938476
Date de dépôt :
20/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque OISELINE

Déposée le 20 novembre 1975 par Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OISELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin domicilié(e) (soc. an.), Route Nationale 113, Aimargues (Gard). - France.

La marque OISELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque OISELINE est expirée depuis le 20 novembre 1985.

Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin a également déposé les autres marques suivantes : CHEVAL DE FRANCE , LES MILLE ET UNE GRAINES , ROUND , ROYAL MUSTANG , MUSTANG , ANIMANTATION , ROYALIN , DEOFELINE , FIELD , FRINGAN


Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin - (soc. an.), Route Nationale 113, Aimargues (Gard). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-488

Substances alimentaires pour les oiseaux.