OISELINE
Présentation de la marque OISELINE
Déposée le 20 novembre 1975 par Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OISELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque OISELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque OISELINE est expirée depuis le 20 novembre 1985.
Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-488