Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MILLE ET UNE GRAINES
Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin

Numéro de dépôt :
943462
Date de dépôt :
15/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES MILLE ET UNE GRAINES

Déposée le 15 janvier 1976 par Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES MILLE ET UNE GRAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin domicilié(e) (soc. an.), 113, Route Nationale, Aimargues (Gard). - France.

La marque LES MILLE ET UNE GRAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LES MILLE ET UNE GRAINES est expirée depuis le 15 janvier 1986.

Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin a également déposé les autres marques suivantes : CHEVAL DE FRANCE , ROUND , ROYAL MUSTANG , MUSTANG , ANIMANTATION , ROYALIN , DEOFELINE , FIELD , FRINGAN , TERROIRE


Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin - (soc. an.), 113, Route Nationale, Aimargues (Gard). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496

Substances alimentaires pour les animaux.