Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin
/
ANIMENTATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANIMENTATION
Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin

Numéro de dépôt :
965378
Date de dépôt :
31/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ANIMENTATION

Déposée le 31 août 1976 par Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ANIMENTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin domicilié(e) (soc. an.), route nationale 113, Aimargues (Gard). - France.

La marque ANIMENTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ANIMENTATION est expirée depuis le 31 août 1986.

Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin a également déposé les autres marques suivantes : CHEVAL DE FRANCE , LES MILLE ET UNE GRAINES , ROUND , ROYAL MUSTANG , MUSTANG , ANIMANTATION , ROYALIN , DEOFELINE , FIELD , FRINGAN


Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin - (soc. an.), route nationale 113, Aimargues (Gard). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-531

Substances alimentaires pour les animaux.