Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOUS
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ADHESIFS (SEA) , SA

Numéro de dépôt :
3149146
Date de dépôt :
18/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2012
PROMOUS de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES ADHESIFS (SEA

Présentation de la marque PROMOUS

Déposée le 18 février 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ADHESIFS (SEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ADHESIFS (SEA domicilié(e) 14, avenue de l'Ile de France,27202 VERNON - 27202 - France et immatriculée sous le numéro RCS 623 650 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETEX GESTION Jean Claude MASUREL domicilié(e) Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France.

La marque PROMOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOUS est expirée depuis le 18 février 2012.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ADHESIFS (SEA a également déposé les autres marques suivantes : ACRYLFIX , ETANCHTOIT , OMBREX , ACRYLTAC , TEXMUR , PROTECTOIT , DECORTOIT


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ADHESIFS (SEA) , SA - 14, avenue de l'Ile de France,27202 VERNON - 27202 - France - SIREN 623650181


ETEX GESTION Jean Claude MASUREL - Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Produits chimiques destinés à l'industries. Fongicides et herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.