Déposée le 18 février 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ADHESIFS (SEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROMOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ADHESIFS (SEA domicilié(e) 14, avenue de l'Ile de France,27202 VERNON - 27202 - France et immatriculée sous le numéro RCS 623 650 181 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETEX GESTION Jean Claude MASUREL domicilié(e) Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France.
La marque PROMOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ADHESIFS (SEA) , SA - 14, avenue de l'Ile de France,27202 VERNON - 27202 - France - SIREN 623650181
ETEX GESTION Jean Claude MASUREL - Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Produits chimiques destinés à l'industries. Fongicides et herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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