Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETANCHTOIT
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ADHESIFS SEA (S.A.)

Numéro de dépôt :
98714949
Date de dépôt :
28/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/01/2008

Présentation de la marque ETANCHTOIT

Déposée le 28 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ADHESIFS SEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ETANCHTOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ADHESIFS SEA domicilié(e) 14, avenue de l'Ile de France, 27202 VERNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 623 650 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETEX GESTION JC MASUREL - France.

La marque ETANCHTOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETANCHTOIT est expirée depuis le 28 janvier 2008.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ADHESIFS SEA a également déposé les autres marques suivantes : ACRYLFIX , PROMOUS , OMBREX , ACRYLTAC , TEXMUR , PROTECTOIT , DECORTOIT


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ADHESIFS SEA (S.A.) - 14, avenue de l'Ile de France, 27202 VERNON - France - SIREN 623650181


ETEX GESTION JC MASUREL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Couleurs, vernis, laques pour toitures de bâtiments neufs ou anciens. Compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.