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Marques déposées par SOCIETE D'EXPLOITATION DELA PATISSERIE L. PUJOLA
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" LE CONFETTI "
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

" LE CONFETTI "
SOCIETE D'EXPLOITATION DELA PATISSERIE L. PUJOLA

Numéro de dépôt :
98726058
Date de dépôt :
27/03/1998
Lieu de dépôt :
LIMOUX

Présentation de la marque " LE CONFETTI "

Déposée le 27 mars 1998 par SOCIETE D'EXPLOITATION DELA PATISSERIE L. PUJOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « " LE CONFETTI " »

Le déposant est SOCIETE D'EXPLOITATION DELA PATISSERIE L. PUJOLA, domicilié(e) 8 Rue des Augustins, 11300 LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA PATISSERIE L. PUJOLA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE D'EXPLOITATION DELA PATISSERIE L. PUJOLA - 8 Rue des Augustins, 11300 LIMOUX - France


SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA PATISSERIE L. PUJOLA - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287316 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 26 octobre 1999 - Rejet total n°288113 - Publication au BOPI 1999-10-26

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Biscuit aux amandes Mousse chocolat Pommes po elées Soufflet vanille.