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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation de Transport de Voyageurs d'Evry-Ris au capital de 50 000 euros
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SoluCité Solutions urbaines pour le transport de voyageurs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SoluCité Solutions urbaines pour le transport de voyageurs
Société d'Exploitation de Transport de Voyageurs d'Evry-Ris SARL au capital de 50 000 euros

Numéro de dépôt :
3214897
Date de dépôt :
10/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2013
SoluCité Solutions urbaines pour le transport de voyageurs de Société d\'Exploitation de Transport de Voyageurs d\'Evry-Ris au capital de 50 000 euros

Présentation de la marque SoluCité Solutions urbaines pour le transport de voyageurs

Déposée le 10 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation de Transport de Voyageurs d'Evry-Ris au capital de 50 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SoluCité Solutions urbaines pour le transport de voyageurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation de Transport de Voyageurs d'Evry-Ris au capital de 50 000 euros domicilié(e) 55/57 avenue de Colmar,92500 Rueil Malmaison - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 494 18 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Quinte&sens domicilié(e) BP 56 , 30 avenue Robert Surcouf,78960 Voisins le Bretonneux - 78960 - France.

La marque SoluCité Solutions urbaines pour le transport de voyageurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SoluCité Solutions urbaines pour le transport de voyageurs est expirée depuis le 10 mars 2013.


Société d'Exploitation de Transport de Voyageurs d'Evry-Ris SARL au capital de 50 000 euros - 55/57 avenue de Colmar,92500 Rueil Malmaison - 92500 - France - SIREN 30349418


Quinte&sens - BP 56 , 30 avenue Robert Surcouf,78960 Voisins le Bretonneux - 78960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) . Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.