Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEN
SOCIETE D'EXPLOITATION DE TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1637831
Date de dépôt :
18/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/08/2028
TEN de SOCIETE D\'EXPLOITATION DE TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE

Présentation de la marque TEN

Déposée le 18 août 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE domicilié(e) Z.I. de la Loire, 21 Rue Robert-Schuman - 44800 - SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 605 892 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBAY, Mme PIROTTE VALERIE domicilié(e) 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE-SAINT-CLOUD - France.

La marque TEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TEN arrivera à expiration en date du 18 août 2028.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE a également déposé les autres marques suivantes : TENFLEX


SOCIETE D'EXPLOITATION DE TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE, Société Anonyme - Z.I. de la Loire, 21 Rue Robert-Schuman - 44800 - SAINT HERBLAIN - France - SIREN 775605892


CABINET DEBAY, Mme PIROTTE VALERIE - 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE-SAINT-CLOUD - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 2008 n°2377175 - Publication au BOPI 2008-06-25

Renouvellement sans limitation n°2122351 - Publication au BOPI 1998-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2018 n°2689048 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-25

Coutellerie, en particulier couteaux écailleurs pour huîtres, réchauds, ustensiles et batterie de cuisine, gants de ménage pour l'écaillage

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.